Annulation de crédits dédiés aux anciens combattants

Par le décret n°2017-1182 du 20 juillet 2017 paru au J.O du 21 juillet
– 1,6 million d’€ (M€) en autorisations d’engagement et 1,2 million d’€ (M€) en crédits de paiement sont annulés sur le programme 167 « Lien avec la Nation et son armée » de la Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». Ces annulations portent sur des crédits sans emploi.
– 25 millions d’€ (M€) en autorisation d’engagement et en crédits de paiement sont annulés sur le programme 169 « Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant » de la même Mission. Ces annulations anticipent des dépenses moindres sur les paiements des diverses prestations et sur des mesures de pilotage des subventions versées aux opérateurs publics.

Nouvelle valeur du point d’indice PMI

Article 1

La valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité au 1er janvier 2017 est, compte tenu de la variation de l’indice d’ensemble des traitements bruts de la fonction publique de l’Etat constatée, fixée à 14,40 euros. 

Article 2

La ministre des armées et le ministre de l’action et des comptes publics, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 

 

Assemblée générale 2017.

La prochaine assemblée générale de l’Union Fédérale se tiendra le mercredi 13 & jeudi 14 septembre 2017 dans les bureaux du siège de la Mutuelle Générale de la Police à Créteil (94000). Elle sera précédée du conseil d’administration, le 12 septembre 2017,  tenu au siège de la fédération rue de Brissac.

Communiqué suite à la parution du décret 2017-1150 du 10.07.17

C’est une faute !

Le décret 2017-1150 du 10 juillet paru au JO du 11 juillet 2017 relatif aux attributions de la Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre des Armées est sans ambiguïté. Il n’existe rien dans les décrets définissant les missions de la Ministre des Armées et de sa Secrétaire d’Etat qui concerne de près ou de loin les Anciens combattants. Faut-il s’en remettre aux seuls us et coutumes de la République pour le Droit à Réparation … jusqu’au jour où, disparus de la Mémoire collective, ils apparaitront comme un anachronisme. Pourtant, seul le Président de la République a le pouvoir d’engager la Force armée et donc ainsi de « créer » des combattants.

Ceux qui donnent tout, afin de remplir la Mission que leur confie le Chef de l’Etat, semblent être oubliés comme l’est leur famille. Le sang versé passe à la trappe, la jambe arrachée  à la trappe, la veuve et ses enfants à la trappe. C’est si facile d’oublier quand on n’est pas concerné.

Au moment où le discours politique n’est axé que sur la moralisation de la vie publique, le premier Devoir de la République envers ceux qui la servent, même au péril de leur vie, ce premier Devoir semble avoir disparu alors qu’il est d’abord moral.

S’agit-il d’anticiper sur la disparition d’un budget spécifique ? Ce serait odieux, honteux et inacceptable que des considérations purement financières viennent effacer ce qui est le devoir de la République.

L’Union fédérale, qui rappelle le lien charnel entre le Président de la République et les soldats qu’il missionne au risque de leur vie, demande qu’il soit remédié à ce qui apparait comme une faute grave envers le Devoir de Réparation de l’Etat

Communiqué de l’UF suite à l’annonce du nouveau gouvernement

L’Union fédérale s’inquiète de l’absence d’un Ministère dédié aux Anciens combattants et à la Réparation qui leur est due.

La diminution naturelle de leurs effectifs, qui est aussi la marque de l’absence de conflit majeur, ne peut en rien justifier l’abandon par l’Etat d’un Devoir moral envers ceux qu’il a missionné et qui risquent leur vie pour cette mission.

L’Union fédérale rappelle que le fait de guerre où des soldats français sont impliqués n’appartient qu’à la décision du seul Président de la République. Ne pas désigner un responsable spécifique aux Anciens combattants ou amalgamer un Secrétaire d’Etat dans un autre Ministère sans qu’il dispose de la compétence d’un ministère aurait comme effet immédiat d’abaisser au rang de la simple décision administrative ce qui ressort de la mission première du Chef de l’Etat : la sécurité des citoyens.

La Cérémonie d’investiture du Président de la République a rappelé à tous qu’il était d’abord ce chef à qui revient d’assumer cette sécurité de tous y compris par la guerre. Ce symbole doit recevoir une suite logique.

 

 

Communiqué de l’U.F suite à l’attentat du 20 avril 2017

Une nouvelle fois, nos forces de sécurité ont été la cible du terrorisme islamique. Jeudi 20 avril, l’un de nos policiers a été assassiné et deux autres grièvement blessés. Cet attentat, commis au nom de l’islamisme radical et totalitaire, fait suite à une longue série d’événements alarmants, tous liés entre eux par cette idéologie fascisante.

Nos pensées vont aux victimes et l’Union fédérale s’incline devant la douleur des familles,  des amis, des proches.

Nous voulons faire part de notre total soutien à toutes nos forces de sécurité. La France est en guerre et cette guerre se déroule sur notre sol, car l’ennemi est parmi nous. Il vit avec nous, dans nos villages, dans nos villes, dans nos quartiers. Il profite de nos libertés pour commettre les crimes les plus abjects avec comme seul objectif de nous asservir à son idéologie.

Dans la mission que leur donne la République, nos policiers, nos gendarmes, nos soldats font face à cet ennemi et parfois donnent leur vie pour protéger la nôtre. Ils ont Droit de Reconnaissance sur nous. Ce sont les combattants de notre Liberté, de notre Démocratie, car celles-ci n’existent pas sans Sécurité.

Réponses des candidats à l’élection présidentielle reçues à ce jour

Questions posées aux candidats.

  1. Pertinence d’un Secrétariat d’Etat chargé de l’aide aux victimes.

Il existe un Secrétariat d’Etat aux Anciens Combattants qui a sous sa férule l’ONAC, organisme en charge des Pupilles de la Nation dont font partie les enfants des victimes d’attentat. La création d’une structure à compétence parallèle divise et affaiblit l’action de l’Etat. De plus, c’est créer une forme de concurrence néfaste entre victimes celles dites de guerre et les victimes d’attentat alors qu’on sait aujourd’hui que la plupart des attentats sont le fait d’une guerre qui nous est déclarée.

Envisagez-vous de continuer cette différenciation entre victimes ?

  1. Evolution du Droit à Réparation

Ce Droit s’est attaché à reconnaître le prix du sang versé pour la France par ses soldats. Il a toujours été lié au principe d’opérations de guerre à l’extérieur de nos frontières ou contre un Etat déclaré notre ennemi dont les armées étaient présentes sur le sol français.

Le monde a changé et aujourd’hui la guerre qui nous est déclarée, qui nous est faite, ne l’est pas du fait d’un Etat mais du fait d’une idéologie totalitaire qui se veut universelle. Capable d’enrôler ses criminels dans notre population, elle se déroule sur notre sol. En créant la Médaille de Victime d’attentat, décernée par le Président de la République, la France reconnait ainsi comme « fait de guerre » les attentats. Face à cet ennemi, elle engage les soldats de l’Opération « sentinelle », les gendarmes et policiers de nos forces de Maintien de l’Ordre et les Sapeurs-Pompiers. Tous ces personnels sont missionnés par l’Etat et risquent leur vie dans l’accomplissement d’une mission qui, selon le moment, s’inscrit dans le cadre du maintien de l’ordre ou bien dans celui d’ une véritable situation de guerre.

Ce sont des combattants français, pourtant la reconnaissance qui leur est due ne comprend pas cette notion de combattant qui ouvre droit à réparation, principalement pour ceux participant effectivement  à la réduction de terroristes.

Envisagez-vous de reconnaître ce droit pour ces personnels, missionnés par l’Etat,  dans ce type d’opérations sur notre sol ?

3.  Devoir de Mémoire

Les années du Centenaire de la Première Guerre mondiale ont étés et sont encore l’occasion de rappeler le Devoir de Mémoire pour tous. C’est bien. Pourtant, dans le même temps, l’évolution des programmes scolaires a modifié en profondeur l’enseignement de notre histoire qui est l’ossature de cette mémoire et de notre citoyenneté française. Ces modifications, dès les petites classes, sont  faites au profit de l’étude d’une histoire plus universelle qui, si elle démontre l’existence de plusieurs histoires, n’a qu’un caractère pédagogique. Elle n’est pas formatrice et elle n’est surtout pas fondatrice de notre citoyenneté. L’Education nationale qui  détient, au plus haut niveau, le devoir de Mémoire, détient dans le même temps le rôle indispensable dans le développement du sentiment d’amour de la France passant par cette Mémoire et qui forme le citoyen.

Notre Education nationale est le creuset fondamental dans lequel est fondue la citoyenneté française. Au moment où, pour des raisons souvent culturelles,  l’élève  peine encore à posséder pleinement l’usage et l’écriture de la langue française indispensable à sa réussite scolaire, gage essentiel de notre citoyenneté, est-il judicieux de compliquer cet apprentissage de la citoyenneté par l’étude des langues communautaires ?

Envisagez-vous de remettre la culture de la citoyenneté française au cœur des programmes de l’Education nationale et particulièrement en classe de primaire ?

  1. Questions spécifiques
  2. Depuis de nombreuses années, nous œuvrons pour faire évoluer le Droit à Réparation sur des points devenus rémanents :
  • Evolution du point d’indice : rattrapage et rapport constant
  • Pension des conjoints survivants des grands Invalides de guerre : chantier en cours
  • Demi-part fiscale à 74 ans : maintien
  • Carte du combattant pour les AFN entre le 2 juillet 1962 et le 1 juillet 1964 : à créer
  • Zone ou territoire de combat, sans notion d’acte de guerre, ouvrant droit à la campagne double sur des périodes consécutives ou non pour les AFN.

Ces points sont parfaitement connus du Décideur politique qui, souvent, a déjà œuvré pour leur évolution.

Envisagez-vous de poursuivre dans la voix de l’amélioration de chacun de ces points ?

 OPEX

Le combattant OPEX diffère par de nombreux aspects de l’ancien combattant comme celui d’AFN. Il appartient aux associations du monde combattant d’évoluer afin de prendre parfaitement en compte ces différences pour que ces derniers ne soient pas lésés. Cependant, il est une qualité tout à fait spécifique de l’OPEX qui le différencie totalement des anciens, elle est une conséquence directe de la professionnalisation l’armée. Contrairement au soldat appelé, le soldat de métier a très souvent charge de famille et, de façon tout à fait normale, le commandement n’a pas à prendre en compte ce fait « famille » quand il désigne le personnel devant partir en opérations. Il en découle un impact important du fait de guerre sur ces familles.

L’année 2016 a vu la création d’une « carte famille des blessés de guerre », c’est important.

Envisagez-vous de faire bénéficier ces familles du Droit à Réparation quand elles deviennent par conséquence victimes du fait de guerre ?

Réponses de M.Jacques CHEMINADE:

Monsieur,

Ayant reçu, depuis le début de la campagne, des centaines de sollicitations, il ne lui sera malheureusement pas possible de vous fournir une réponse personnalisée avant le scrutin décisif. Il le regrette. Cependant nous espérons engager un dialogue avec vous dès que cela nous sera possible.

En attendant, vous trouverez sans doute des éléments de réponse à vos interrogations en consultant le projet complet de Monsieur Cheminade sur le site cheminade2017.fr disponible sous forme de livre La France avec les yeux du futur paru chez L’Harmattan.

Ce scrutin sera décisif pour l’avenir de notre pays. Combattons ensemble pour un avenir meilleur.

L’équipe de campagne de Jacques Cheminade

Réponses de M. Benoit HAMON:

Monsieur le Président,

Je vous remercie vivement pour votre courrier du 17 mars 2017, dans lequel vous
attirez mon attention sur des questions importantes liées au Droit de Réparation et à
ses dispositifs, au Devoir de Mémoire et à sa place dans l’éducation à la citoyenneté, à la place spécifique qu’occupe le combattant en opération extérieure par rapport à l’ancien combattant qui fut appelé à servir

Je reconnais que toutes ces questions témoignent de la nécessité à réduire des écarts, notamment indemnitaires, dans le traitement des catégories, tout en conservant l’objectif que nous partageons d’œuvrer à l’apaisement de la mémoire et au renforcement du lien entre l’Armée et la Nation.

Aussi, je saisis cette opportunité pour réaffirmer mon attachement profond à réduire
ces inégalités. Et même si je ne peux m’avancer par des réponses définitives aux
questions de votre point « Questions spécifiques », je peux vous confirmer ma
détermination à poursuivre les efforts engagés pendant ce dernier quinquennat pour
combler les lacunes. Dans ce sens, je compte précisément mettre en place une
concertation la plus large et représentative possible sur la base des enseignements
tirés des réussites et échecs passés.

Par ailleurs, je tiens également à rappeler que, dans ma fonction passée de ministre de l’Éducation nationale, j’ai eu l’occasion de lancer et développer plusieurs programmes de transmission de la Mémoire dans le cadre du Centenaire de la Première Guerre mondiale ou concernant la guerre d’Algérie. En référence à votre point 3, vous pouvez ainsi mesurer la place que je compte accorder au Devoir de Mémoire dans l’apprentissage de la citoyenneté mais aussi, cela me semble crucial vu les défis auxquels nous sommes confrontés, dans la construction de l’esprit résilient chez notre jeunesse.

D’autre part, je prends bonne note de votre remarque sur l’actuel Secrétariat d’État
chargé de l’aide aux victimes, créé dans la prolongation des attentats qui ont frappé la
France. Sa création, vous l’avez compris, se justifie par un besoin immédiat
d’accompagnement des familles des victimes confrontées à des menaces inédites
dans notre pays.
Néanmoins, je partage avec vous le sentiment de « concurrence» que cela peut
engendrer avec la vocation du Secrétariat d’État aux Anciens Combattants. Dans le
cadre de la modernisation de ce dernier et de l’ONACVG que j’envisage, je suis ainsi
disposé à étudier les formes nouvelles que pourrait prendre la prise en charge des
victimes du terrorisme, phénomène qui, dans le contexte actuel, ne peut être dissocié
d’un « fait de guerre », comme vous le soulignez en rappelant l’existence de la
Médaille de Victime d’attentat.

Benoît HAMON
pour Benoît Hamon, la Permanence présidentielle

Réponses de M. François FILLON:

C’est avec une attention particulière que j’ai pris connaissance de votre courrier et des
suggestions. de.votre association. Soyez assuré qu’elles alimenteront ma.réflexion et celle de mes équipes.
Nous devons, à l’égard de nos anciens combattants, respect et gratitude. Si la République
est debout et si nous vivons libres et non à genoux, nous le devons à ceux qui se sont battus pour
nous et pour la France. Le courage des anciens combattants doit guider nos pas. Nous devons être
humbles devant leur exemple. Nous devons être fiers d’être les héritiers de ces hommes qui ont
changé le cours de l ‘histoire. Beaucoup de combattants sont tombés pour notre pays. Leur mort
serait vaine si elle ne continuait pas de l’inspirer aujourd’hui.
Pour ma part, j’ai toujours exhorté la France à assumer pleinement son histoire et son
devoir de mémoire. J’invite nos concitoyens, notamment les plus jeunes, à connaître leur passé,
avec ses pages sombres mais aussi avec ses pages de bravoure dont nous sommes tous redevables.
Ma mission est de faire grandir l’espérance pour la France et pour la République. Pour
cela, j’ai besoin, plus que jamais, de la mobilisation sans faille de tous les Français qui souhaitent
le redressement de leur pays.

François FILLON

pour les Républicains

Message de l’Union fédérale en hommage à ceux des T.O.E à l’occasion du o8 juin 2017

C’est souvent dans des périodes difficiles, voire tragiques, auxquelles la Nation est confrontée, que quelques-uns de ses enfants font montre des vertus indispensables pour lui permettre d’y faire face avec panache.

Pourtant, au départ, rien ne semble les y prédisposer.

Ce sont leur caractère bien trempé, leur volonté tenace qui les conduisent à avoir une attitude hors du commun avec, pour seule ambition celle de SERVIR.

Dans un passé encore récent le général Marcel BIGEARD fut de ceux-là.

Lors du transfert de ses cendres au Mémorial des Guerres d’Indochine de Fréjus, le 20 novembre 2012, le Président Valery GISCARD d’ESTAING, pour ce qui concerne son seul parcours militaire, en présence de son épouse et d’un auditoire de haut rang, lui rendit un hommage solennel en ces termes (début de citation) :

« Au cours de cette cérémonie, impressionnante et émouvante, le gouvernement et l’Armée de Terre, mais aussi comme l’a écrit Victor HUGO, « un peuple entier », viennent rendre au général BIGEARD les honneurs qui lui sont dûs.

Si comme vous, avec vous, je suis venu accueillir l’arrivée de ses cendres dans cette terre militaire, c’est pour deux motifs : la reconnaissance en tant qu’ancien Président de la République et la fidélité.

Le général BIGEARD a rendu de grands services à notre pays par ses actions d’éclat militaires.

Lorsqu’il a sauté la deuxième fois sur la cuvette de Diên Biên Phu à la tête du 6ème BPC, le 16 mars 1954, chacun sentait que la fin du siège était proche. En venant rejoindre ses frères d’armes, il savait qu’il se condamnait à la mort ou à la captivité, cette captivité cruelle et humiliante qui a enchaîné 11 700 prisonniers, dont seulement un peu plus de 3000 sont revenus.

Je ne connaissais pas  Marcel BIGEARD.

Ma première rencontre avec lui a eu lieu dans la cour des Invalides, le 27 septembre 1974, lorsque je lui ai remis les insignes de Grand-croix de la Légion d’Honneur. Il était devant moi, au garde à vous, en tenue de service.

Conformément à la règle il ne portait pas de décoration, mais je voyais briller sur sa croix de guerre, dans le souvenir que je gardais de sa célèbre photo, les palmes et les étoiles de ses vingt-cinq citations.

Lorsque je lui ai donné l’accolade, ce geste n’était pas conventionnel. J’ai eu le sentiment d’étreindre le dernier grand soldat de notre histoire militaire.

Certes il y aura toujours des officiers, des sous-officiers et des soldats courageux dans nos forces armées comme en témoignent l’opération de Kolwezi et les opérations en Afghanistan. Mais le changement d’époque n’offrira plus à personne, sans doute, de déployer son courage au service de son pays pendant 23 années consécutives sur les terrains de la France, d’Extrême Orient et d’Afrique. » (Fin de citation)

Conscient d’une époque révolue mais regardant toujours avec beaucoup d’attention un pays qu’il a tant aimé, et si bien servi le Général, peut-être un peu désabusé, ne pourrait sans doute que dire, une fois encore « Adieu ma France ».

 

Message de l’Union Fédérale à l’occasion du 8 mai 2017

Le 8 mai 1945, les armes se turent en Europe laissant celle-ci en grande partie dévastée pour la deuxième fois au cours du 20ème  siècle. Commencée le 2 septembre 1939, le début de la seconde guerre mondiale se termina le 22 juin 1940 en désastre pour la France. Le manque de courage des gouvernements français et britannique face à la politique agressive de l’Allemagne et le manque de clairvoyance de l’état-major français ont permis à Adolf Hitler de conquérir la Pologne et une grande partie de l’Europe de l’Ouest en 10 mois. En France, 123 400 militaires et civils seront tués; 1 500 000 soldats seront faits prisonniers

Néanmoins tout n’était pas perdu. L’Angleterre résistait aux assauts allemands et les entrées en guerre des Etats Unis et de l’union soviétique en 1941 seront déterminantes pour mettre un terme au régime nazi. En France, dès août 1940, les premiers mouvements de résistance font leur apparition. Ces mouvements, unifiés en grande partie par Jean MOULIN, formeront une véritable armée: l’armée des ombres comme l’écrira Joseph KESSEL. Composée de femmes et d’hommes de tous milieux sociaux et de toutes opinions politiques, ils et elles mèneront jusqu’à fin 1944 des actions de sabotage et de renseignements sur tout le territoire.  À la fin de la guerre, près de 80 000 résistantes et résistants auront péri ou seront portés disparus.

A l’extérieur du territoire, la résistance s’organise aussi. Le 18 juin 1940 à Londres  le général Charles de GAULLE exhorte les Français à venir le rejoindre pour continuer la lutte auprès des alliés. L’armée française est présente dans les combats victorieux de Narvik. C’est en  mai 1942 que la France reprend véritablement le combat contre l’Allemagne nazie. A Bir Hakeim, dans le désert libyen, la 1ere brigade française libre du général Pierre KOENIG stoppe durant 12 jours la progression de l’Afrika Korps du maréchal Erwin ROMMEL et des troupes italiennes engagées dans la bataille d’El Alamein. Dès lors, les forces françaises libres, que ce soit sur terre, sur mer ou dans les airs, seront de toutes les batailles engagées par les alliés en Europe.

Après la défaite de la France en 1940, cinq années de combat seront nécessaires pour mettre à terre l’Allemagne nazie. Cinq années durant lesquelles les Françaises et les Français vont souffrir des privations, des bombardements alliés, de la répression du régime de Vichy et de la violence des troupes allemandes. Mais le plus grand drame de cette guerre sera vécu par la communauté juive. En France, 76 000 personnes de confession juive furent déportées, 2000 seulement revinrent des camps de concentration.

Les innombrables stèles qui parsèment les rues de nos villes et les routes de nos campagnes nous rappellent le dur combat livré par nos ainés, français comme alliés, contre la folie du nazisme. Prenons le temps de nous arrêter quelques instants au pied de ces stèles et de lire les noms de ceux qui y sont inscrits. Nous leur devons notre liberté d’aujourd’hui. Et en ces temps où les menaces envers nos valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité sont omniprésentes, faisons en sorte que nos enfants n’aient jamais à combattre pour les défendre.

Vive la République

Vive la France